La sécurité à bord et la haute qualité des services fournis font partie des objectifs stratégiques et sont au coeur des préoccupations quotidiennes de STC RUSSIA. Pour atteindre lesdits objectifs, les passagers doivent respecter de leur côté les règles de conduite, élaborées sur la base des récommandations des organisations internationales de l’aviation civile.
En cas d’infractions à ces règles constatées à bord de nos vols la compagnie fait valoir les principes suivants :
- ne laisser sans conséquences aucune infraction constatée
- octroyer au personnel navigant et au sol tous les droits en vue de prévenir les infractions aux règles de conduite au sol et à bord de ses avions
- assister aux services de l’ordre afin d’engager la responsablité des personnes, ne respectant pas les présentes règles de conduite ainsi que les lois des pays de départ , de destination ou de transit.
Droits et obligations des passagers
Les passagers ont le droit de :
- demander la fourniture de tous les services prévus par les conditions générales du contart de transport, indiquées sur le billet d’avion
Les passagers doivent :
- en vue d’assurer la sécurité, exécuter minutueusement tous les ordres du commandant de bord et des membres de l’équipage
- respecter les mesures de sécurité aérienne, l’ordre et la discipline
Il est interdit aux passagers de :
- créer les situations portant atteinte à la sécurité du vol, à la santé et à l’integrité des passagers et du personnel navigant
- fumer à bord de l’avion sur tous les vols internationaux et domestiques indépendamment de leur durée et de la classe de service
- consommer les boissons alcoolisées à l’exception de celles faisant partie des repas de bord
- utiliser les moyens de secours et sauvetage sans consignes de l’équipage
- se servir du matériel électronique et des moyens de communication durant le roulement, le décollage et l’atterrissage de l’avion
- faire dégrader le matériel de la compagnie et le faire sortir du bord
En cas d’infraction constatée, STC RUSSIA se réserve le droit d’appliquer les sanctions suivantes:
- arrêter le service de l’alcool aux passagers en état d’ivresse et réquisistionner provisoirement durant le vol les boissons alcoolisées en leur possession, y comprise celles achetées à bord;
- prendre les mesures de prévention aux personnes refusant d’exécuter les ordres légitimes du commandant de bord;
- faire expulser les passagers récalcitrants du bord au prochain point d’atterrissage et leur demander réparation du préjudice subi par la compagnie suite à un atterrissage forcé, dû à leur comportement;
- faire remettre lesdits passagers aux forces de l’ordre indépendamment du pays de l’atterrissage;
- demander au passager la réparation du préjudice subi par la compagnie;résilier le contrat de transport sans remboursement du prix du billet.
Les présentes Règles sont élaborées sur la bases de la convention internationale « Sur les infractions et d’autres actes commis à bord d’un aéronef » (signée à Tokyo en 1963), du Code de l’Aviation Civile de la Fédération de Russie, des dispositions de la législation administrative et pénale de la Fédération de Russie, ainsi que des directives et des récommandations de l’Organisation internationale de l’aviation civile (OIAC) et de l’Association internationale des transporteurs aériens (IATA).
Le but principal de ces Règles consiste à formuler les exigences aux passagers afin de garantir la sécurité des vols et d’assurer la qualité des services fournis, ainsi que le respect de l’ordre et la prévention de toute sorte d’infractions à bord des avions de la compagnie.
